Tableaux des maladies professionnelles liées aux TMS

Le terme générique de « trouble musculosquelettique » (TMS)  regroupe de nombreuses pathologies des tissus mous (muscles, tendons, nerfs). C'est la maladie professionnelle la plus courante dans les pays développés en 2012. L'expression est plus couramment utilisée au pluriel. En France, la plupart des TMS sont reconnus dans le tableau 57 des maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale et dans le tableau 39 du régime agricole. D'autres termes incluent les "affections périarticulaires" ou encore les "pathologies d'hypersollicitation".

 

Tableau 57 du Régime Général

 

Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail.

 

Date de création : Décret du 2 novembre 1972 | Dernière mise à jour : Décret du 5 mai 2017.

 

DÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE EN CHARGELISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES
- A - Épaule     
Tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs. 30 jours Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins 3h30 par jour en cumulé.
Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*). 6 mois sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :- avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumuléou- avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.
Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*). 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :- avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumuléou- avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.
- B - Coude    
Tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens associée ou non à un syndrome du tunnel radial. 14 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de pronosupination.
Tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens. 14 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexionet pronation de la main et du poignet ou des mouvements de  pronosupination.
Hygromas : épanchement des bourses séreuses ou atteintes inflammatoires des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude.   Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude
- forme aiguë ; 7 jours
- forme chronique. 90 jours
Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans la gouttière épitrochléo-olécrânienne confirmé par électroneuromyographie (EMG).  90 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 90 jours) Travaux comportant habituellement des mouvements répétitifs et/ou des postures maintenues en flexion forcée.Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
- C - Poignet - Main et doigt     
Tendinite. 7 jours Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. 
Ténosynovite. 7 jours
Syndrome du canal carpien. 30 jours Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main. 
Syndrome de la loge de Guyon. 30 jours
- D - Genou    
Compression du nerf sciatique poplité externe (SPE) (nerf fibulaire commun) au col du péroné (fibula) objectivée par ENMG 90 jours Travaux comportant de manière habituelle une position prolongée en flexion forcée du genou, assis sur les talons ou accroupi.
Hygroma aigu du genou. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. 
Hygroma chronique du genou. 90 jours
Tendinopathie sous quadricipitale objectivée par échographie.Tendinopathie quadricipitale objectivée par échographie. 14 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts en charge avec contractions répétées du quadriceps lors de la montée ou descente d'escalier, d'escabeau ou d'échelle.
Tendinite de la patte d'oie objectivée par échographie. 14 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés et rapides du genou en flexion contre résistance 
Syndrome de la bandelette ilio-tibiale objectivée par échographie. 14 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements rapides du genou en flexion et extension lors des déplacements du corps.
- E - Cheville et pied     
Tendinite d'Achille objectivée par échographie (*).(*) l'IRM le cas échéant.. 14 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.
(*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM
(**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

 

Tableau 59 du Régime agricole

 

Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail.

 

Date de création : Décret du 15 janvier 1976 | Dernière mise à jour : Décret du 19 août 1993

 

DÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE EN CHARGELISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES
A - Épaule
Épaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs). 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
Épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle. 90 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
B - Coude
Épicondylite. 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
Épitrochléite. 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
Hygromas :
- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ; 7 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
- hygroma chronique des bourses séreuses. 90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécranienne (compression du nerf cubital). 90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
C - Poignet main et doigt
Tendinite. 7 jours Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.
Ténosynovite. 7 jours
Syndrome du canal carpien. 30 jours Travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.
Syndrome de la loge de Guyon. 30 jours
D - Genou
Syndrome de compression du nerf sciatique poplite externe. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.
Hygromas :
- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ; 7 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
- hygroma chronique des bourses séreuses. 90 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
Tendinite de la patte d'oie. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mou-vements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
E - Cheville et pied
Tendinite achiléenne. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.

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